Rémi Toussain


De: Remi TOUSSAIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2017-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
JORFTEXT000035595997(source JORF)
admission
21 Septembre 201721/09/2017
De: TOUSSAIN (Rémi)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
personnalité désignée en fonction de ses compétences particulières ou de ses fonctions
Groupe:
Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000034273270(source JORF)
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Remi TOUSSAIN
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
2
personnalité qualifiée
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000032855527(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Rémi TOUSSAIN
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000032788773(source JORF)
nomination
28 Juin 201628/06/2016
De: Rémi TOUSSAIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2016-03-29"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000032378368(source JORF)
intégration
10 Avril 201610/04/2016
De: Rémi TOUSSAIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
1°
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé du budget
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000031194865(source JORF)
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Rémi Toussain
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
au titre du 7° de l'arrêté du
8 novembre 2011
modifié
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
JORFTEXT000030074317(source JORF)
nomination
11 Janvier 201511/01/2015
De: Rémi TOUSSAIN
inspecteur général des finances en service extraordinaire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
2
personnalité qualifiée
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Rémi Toussain
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Denis Schrameck
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000026759582(source JORF)
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Rémi Toussain
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000024937812(source JORF)
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Rémi TOUSSAIN
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Objet:
membre de la Commission nationale d'aménagement commercial
Remplace:M. Claude SARDAIS
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
JORFTEXT000024327432(source JORF)
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Toussain (Rémi)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000023792598(source JORF)
nomination
31 Mars 201131/03/2011
De: Rémi Toussain
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
date_debut="2007-08-01"
JORFTEXT000000428625(source JORF)
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: Rémi Toussain
directeur de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
directeur général de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
Direction générale de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
JORFTEXT000000270305(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Toussain (Rémi)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000266338(source JORF)
nomination
22 Juillet 200622/07/2006
De: Toussain (Rémi)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000265971(source JORF)
promotion
02 Février 200602/02/2006
De: Rémi Toussain
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
directeur de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Groupe:
Direction de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
JORFTEXT000000779305(source JORF)
nomination
31 Août 200231/08/2002
De: Rémi Toussain
directeur des politiques économique et internationale, avec, comme suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000779790(source JORF)
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Rémi Toussain
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
JORFTEXT000000409033(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 200224/05/2002
De: Toussain (Rémi)
directeur des politiques économique et internationale, ou son représentant
Objet:
IV. - Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000221529(source JORF)
nomination
03 Avril 200203/04/2002
De: Rémi Toussain
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000776922(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Rémi Toussain
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000407567(source JORF)
promotion
09 Novembre 200109/11/2001
De: Rémi Toussain
directeur des politiques économique et internationale, avec, comme suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000407064(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Toussain (Rémi)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000769417(source JORF)
promotion
02 Mars 200102/03/2001
De: Toussain (Rémi, Frédéric, Jean)
directeur à l'administration centrale ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Toussain (Rémi)
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
Au titre des représentants du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000579123(source JORF)
nomination
03 Octobre 199903/10/1999
De: Rémi Toussain
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000210824(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 199910/07/1999
De: Rémi Toussain
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des politiques économique et internationale
Groupe:
Direction des politiques économique et internationale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000577116(source JORF)
nomination
09 Juillet 199909/07/1999
De: Rémi Toussain
directeur de la production et des échanges
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000558657(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 199825/10/1998
De: Toussain (Rémi)
directeur de la production et des échanges, avec, comme suppléant, le chef du bureau de l'orientation économique et de l'appui à l'expérimentation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000571366(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Rémi Toussain
directeur de la production et des échanges
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000738914(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199829/04/1998
De: Rémi Toussain
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de la production et des échanges
Remplace:M. Pierre-Olivier Drège
Groupe:
Direction de la production et des échanges
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000204590(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Toussain (Rémi)
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
membre du conseil de l'ordre du Mérite maritime
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite maritime
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000203616(source JORF)
nomination
20 Mars 199820/03/1998
De: Rémi Toussain
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000565940(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Rémi Toussain
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000565065(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Rémi Toussain
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000718799(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199517/11/1995
De: Rémi Toussain
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000370318(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199528/05/1995
De: Toussain (Rémi)
directeur des pêches maritimes et des cultures marines; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Rémi Toussain
Objet:
de
JORFTEXT000000731386(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199426/07/1994
De: Rémi Toussain
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000730277(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199428/04/1994
De: Rémi Toussain
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Claude Bernet
Groupe:
Direction des pêches maritimes et des cultures marines
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712198(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Toussain (Rémi)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000181893(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Toussain (Rémi)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-15"
JORFTEXT000000162260(source JORF)
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Toussain (Rémi)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000724125(source JORF)
nomination
04 Septembre 199204/09/1992
De: Toussain (Rémi)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
JORFTEXT000000349965(source JORF)
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Toussain (Rémi)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie
Remplace:M. Geoffroy (Guy)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000707117(source JORF)
nomination
31 Mars 199031/03/1990
De: Toussain (Rémi)
Objet:
pour le grade d'ingénieur de 1re classe établi
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000158919(source JORF)
promotion
30 Janvier 199030/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.